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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M."
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M.", société anonyme, 5, rue de Chaux, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte-d'Or).

Numéro de dépôt :
1287944
Date de dépôt :
29/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1993
Marque figurative de SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation \

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287944.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 septembre 1993.

SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." a également déposé les autres marques suivantes : RED FLAG F CHAUVENET , LES ROUGERES , LES CASSE TÊTES , F CHAUVENET , WHITE FLAG F CHAUVENET , CANEDEL , CHANTEBEL , THEURIOTS , FC RED CAP , COMTES DE BOURGOGNE


SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M.", société anonyme, 5, rue de Chaux, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte-d'Or). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Vins.